Déposée le 27 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COEPTO au capital de 7500 euros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « cœsan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COEPTO au capital de 7500 euros domicilié(e) siège social : 17 rue de Paris,35500 VITRE - 35500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 788 252 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl COEPTO domicilié(e) 17, rue de Paris,35500 VITRE - 35500 - France.
La marque cœsan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259492.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cœsan est expirée depuis le 27 novembre 2013.
COEPTO sarl au capital de 7500 euros - siège social : 17 rue de Paris,35500 VITRE - 35500 - France - SIREN 450788252
Sarl COEPTO - 17, rue de Paris,35500 VITRE - 35500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Produits cosmetiques ; huiles essentielles ; produits de parfumerie ; produits dépilatoires ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits de maquillage ; nécessaires de cosmétiques ; produits pour le soin des ongles ; ongles postiches ; cils postiches ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; produits de toilette ; savons ; dentifrices ; désodorisants à usage personnel ; produits pour les soins de la bouche. (non à usage médical). Nécessaires de manucure ; nécessaires de pédicure ; nécessaires de rasage ; appareils pour l'épilation ; pinces pour recourber les cils ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques ou non ; tondeuses pour la coupe de la barbe ; pinces à épiler ; instruments de massage actionnés manuellement. Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; gants de massage ; ceintures abdominales ; cure-langues ; cure-oreilles ; inhalateurs ; oreillers contre l'insomnie ; appareils dentaires électriques. Sèche-cheveux ; vaporisateurs faciaux ; saunas faciaux ; appareils de réfrigération ; appareils à bronzer ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; appareils pour la purification la stérilisation de l'air ou de l'eau ; appareils pour la désodorisation de l'air ; bouillottes ; chauffe-biberons électriques ; chauffe-pieds ; coussins et couvertures chauffantes ; stérilisateurs ; cuvettes de toilettes ; distributeurs de désinfectant pour toilettes. Produits cosmétiques pour les soins de la peau. Appareils pour faire des remous dans l'eau ; installations de saunas. Produits de l'imprimerie ; prospectus ; brochures ; catalogues ; imprimés publicitaires. Brosses à dents électriques ou non ; ustensiles de toilette ; ustensiles cosmétiques ; appareils pour le démaquillage ; pulvérisateurs et vaporisateurs de parfum ; cure-dents ; fil dentaire ; douches buccales ; peignes ; brosses ; éponges de toilette ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; appareils de désodorisation à usage personnel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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