Déposée le 19 novembre 1997 par COENE Yvan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « YVALLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-01 du 2 janvier 1998.
Le déposant est COENE Yvan, domicilié(e) Route de Steenvoorde 4067, "Le Coucou", 59114 TERDEGHEM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COENE Yvan Artisan - France.
La marque YVALLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVALLI est expirée depuis le 19 novembre 2007.
COENE Yvan - Route de Steenvoorde 4067, "Le Coucou", 59114 TERDEGHEM - France
COENE Yvan Artisan - France
Inscription le 12 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396182 - Publication au BOPI 2004-07-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18
Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01
Viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, conserves de viande, de poisson. Sauces (condiments).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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