Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YVALLI
COENE Yvan

Numéro de dépôt :
97705669
Date de dépôt :
19/11/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2007

Présentation de la marque YVALLI

Déposée le 19 novembre 1997 par COENE Yvan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YVALLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est COENE Yvan, domicilié(e) Route de Steenvoorde 4067, "Le Coucou", 59114 TERDEGHEM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COENE Yvan Artisan - France.

La marque YVALLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVALLI est expirée depuis le 19 novembre 2007.


COENE Yvan - Route de Steenvoorde 4067, "Le Coucou", 59114 TERDEGHEM - France


COENE Yvan Artisan - France


Inscription le 12 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396182 - Publication au BOPI 2004-07-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, conserves de viande, de poisson. Sauces (condiments).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.