Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CIT
Numéro de dépôt :
1627788
Date de dépôt :
15/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2000
Présentation de la marque CIT
Déposée le 15 novembre 1990 par la société étrangère COELIMA-INDUSTRIAS TEXTEIS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIT est expirée depuis le 15 novembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17