Déposée le 6 août 1990 par la Société Anonyme (SA) CODUPAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GOM'FISSURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODUPAL domicilié(e) 35-39 Quai du Clos des Roses, 60200 COMPIEGNE (dossier no 2175058) - France et immatriculée sous le numéro RCS 927 220 343 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2175058) - France.
La marque GOM'FISSURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CODUPAL (Société Anonyme) - 35-39 Quai du Clos des Roses, 60200 COMPIEGNE (dossier no 2175058) - France - SIREN 927220343
cabinet beau de loménie - (dossier no 2175058) - France
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2000 n°2175058 - Publication au BOPI 2000-06-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Tous produits destinés à la confection de joints ou au recouvrement de surfaces
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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