Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROC DE MONTPEZAT Appellation Côtes de Castillon Contrôlée
CODOGNOTTO MARCEL

Numéro de dépôt :
97674807
Date de dépôt :
16/04/1997
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
16/04/2017

Présentation de la marque CHATEAU ROC DE MONTPEZAT Appellation Côtes de Castillon Contrôlée

Déposée le 16 avril 1997 par CODOGNOTTO MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU ROC DE MONTPEZAT Appellation Côtes de Castillon Contrôlée »

Le déposant est CODOGNOTTO MARCEL domicilié(e) 33350 GARDEGAN ET TOUTIRAC (dossier no 2328960) - 33350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CODOGNOTTO Marcel domicilié(e) 33350 GARDEGAN ET TOURTIRAC (dossier no 2328960) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU ROC DE MONTPEZAT Appellation Côtes de Castillon Contrôlée est expirée depuis le 16 avril 2017.


CODOGNOTTO MARCEL - 33350 GARDEGAN ET TOUTIRAC (dossier no 2328960) - 33350 - France


MONSIEUR CODOGNOTTO Marcel - 33350 GARDEGAN ET TOURTIRAC (dossier no 2328960) - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2006 n°2328960 - Publication au BOPI 2006-12-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU ROC DE MONTPEZAT"