Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA DIVA
Numéro de dépôt :
1750980
Date de dépôt :
04/01/1989
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
04/01/1999
Présentation de la marque LA DIVA
Déposée le 4 janvier 1989 par CODOGNET Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « LA DIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA DIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DIVA est expirée depuis le 4 janvier 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-13