Déposée par voie électronique le 11 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODLIGHT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CODLIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-14 du 4 avril 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODLIGHT domicilié(e) 1047 Route des Dolines, Business Pôle - 06560 - VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 207 980 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque CODLIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CODLIGHT, SAS - 1047 Route des Dolines, Business Pôle - 06560 - VALBONNE - France - SIREN 799207980
Cabinet HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; appareils et instruments d'alarmes ; détecteurs de présence intérieurs, détecteurs de présence extérieurs, détecteurs d'intrusion, interfaces pour détecteurs ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, claviers de commande, tableaux de commande, télécommandes, interrupteurs ; appareils électriques ou électroniques pour l'automatisation de diverses fonctions de l'habitat telles que ouvertures, climatisation, éclairage, distribution d'eau, sécurité, télécommunication, variateurs ; logiciels notamment dans le domaine de la gestion d'énergie ; appareils et programmes (logiciels) de commande de systèmes d'éclairage ; appareils de commande optiques ; écran d'affichage à opacité variable ; coque amovible pour téléphones, smartphones, tablettes numériques, lecteurs multimédias portatifs, ordinateurs de poche ; coques pour dispositifs électroniques ; étuis pour dispositifs électroniques ; étuis pour téléphones, smartphones, tablettes, lecteurs multimédias portatifs, ordinateurs de poche ; diodes luminescentes (DEL), diodes luminescentes organiques (DELO), diodes laser et diodes Zener ; composants d'éclairages à semi-conducteurs et composants électroniques d'éclairages électroniques, en particulier modules à DEL composés entièrement ou en partie de diodes intégrées, luminescentes, luminescentes organiques, luminescentes à polymères ; appareils de régulation thermique, circuits électroniques pour systèmes de commande d'éclairages et systèmes de gestion d'éclairages ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; lampes électriques, luminaires et installations d'éclairages ; installations d'éclairage et luminaires équipés de sources lumineuses à diodes luminescentes ; dispositif d'éclairage à opacité variable ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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