Déposée le 21 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODIVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « ETOILE DES NEIGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-04 du 27 janvier 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODIVAL domicilié(e) Lieudit sur les Chasaux - 25320 - GRANDFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 480 948 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CODIVAL, M. DAMY Didier domicilié(e) Lieudit sur les Chasaux - 25320 - GRANDFONTAINE - France.
La marque ETOILE DES NEIGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3399170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CODIVAL, SARL - Lieudit sur les Chasaux - 25320 - GRANDFONTAINE - France - SIREN 439480948
CODIVAL, M. DAMY Didier - Lieudit sur les Chasaux - 25320 - GRANDFONTAINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21
Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2015 n°2605132 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-21
Viande, poisson, volailles et gibier, extraits de viande, fruits et légumes séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwichs, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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