Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEPANN' FEUX
CODIV Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1751642
Date de dépôt :
08/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/11/1998

Présentation de la marque DEPANN' FEUX

Déposée le 8 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODIV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DEPANN' FEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODIV domicilié(e) 28 Avenue de la République, BAGNOLET (Seine Saint Denis) - France.

La marque DEPANN' FEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPANN' FEUX est expirée depuis le 8 novembre 1998.


CODIV Société à Responsabilité Limitée - 28 Avenue de la République, BAGNOLET (Seine Saint Denis) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02

Appareils et installations d'éclairage pour véhicules, phares, fanaux et lanternes et autres appareils émetteurs de lumière pour la signalisation, l'identification, la position ou le gabarit de véhicules: lampes et garnitures pour lampes, diffuseurs, réflecteurs et dispositifs antiéblouissants ; bandes souples, feuilles, plaques et pièces translucides de toutes couleurs pour le confinement et la protection des sources lumineuses, notamment de véhicules. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ainsi que leurs pièces détachées et composants à l'exception des serrures métalliques et des serrures électriques, des parties constitutives des moteurs, des plaques d'immatriculation, des indicateurs de vitesse, des tapis. Bandes, feuilles, gaines, bobines, plaques et autres produits en matières plastiques mi-ouvrées. Produits en matières plastiques non compris dans d'autres classes. Adhésifs à l'exception de ceux pour la médecine, pour la papeterie ou le ménage, à l'exception des adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, pour prothèses dentaires, pour fixer les postiches et à l'exception de ceux à usage cosmétiques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.