Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMO SOLEIL
CODITOUR (S.A.)

Numéro de dépôt :
1367318
Date de dépôt :
17/06/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/1996

Présentation de la marque PROMO SOLEIL

Déposée le 17 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) CODITOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROMO SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODITOUR domicilié(e) 38 / 40, rue Louis Grobet, 13001 MARSEILLE. - France.

La marque PROMO SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367318.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMO SOLEIL est expirée depuis le 17 juin 1996.

CODITOUR a également déposé les autres marques suivantes : PAT'MALIN , CAP SUR LE LIBERALISME POUR REFLECHIR ENSEMBLE , PAT' MALIN , CODITOUR


CODITOUR (S.A.) - 38 / 40, rue Louis Grobet, 13001 MARSEILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

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