IMPEROYAL
Présentation de la marque IMPEROYAL
Déposée le 6 novembre 1978 par la Société Anonyme (SA) CODITEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « IMPEROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IMPEROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque IMPEROYAL est expirée depuis le 6 novembre 1988.
CODITEX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046