Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPEROYAL
CODITEX S.A.

Numéro de dépôt :
1093768
Date de dépôt :
06/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque IMPEROYAL

Déposée le 6 novembre 1978 par la Société Anonyme (SA) CODITEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « IMPEROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODITEX domicilié(e) 20, rue Poissonnière 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC. - France.

La marque IMPEROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque IMPEROYAL est expirée depuis le 6 novembre 1988.

CODITEX a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE N 6 , ROC FRANCE , CROSSWAYS , COMPAGNIE No 6 , "LA MAISON DU VELOURS"


CODITEX S.A. - 20, rue Poissonnière 75002 PARIS - France


le Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046

Tissus d'habillement imperméabilisés.