Déposée le 3 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODIS International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « SPOT ATTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODIS International domicilié(e) Z.I La Palue - 86220 - INGRANDES SUR VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 286 488 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODIS International domicilié(e) Z.I La Palue - 86220 - INGRANDES SUR VIENNE - France.
La marque SPOT ATTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CODIS International, S.A.S - Z.I La Palue - 86220 - INGRANDES SUR VIENNE - France - SIREN 485286488
CODIS International - Z.I La Palue - 86220 - INGRANDES SUR VIENNE - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Inscription le 18 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665229 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-18
Sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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