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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CODIS INTERNATIONAL
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Grand Voile
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grand Voile
CODIS INTERNATIONAL SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99817350
Date de dépôt :
24/09/1999
Lieu de dépôt :
CHATELLERAULT
Date d'expiration :
24/09/2009

Présentation de la marque Grand Voile

Déposée le 24 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) CODIS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATELLERAULT), la marque française « Grand Voile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODIS INTERNATIONAL domicilié(e) Z.I. LA PALUE, 86220 INGRANDES SUR VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 895 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODIS INTERNATIONAL SOCIETE ANONYME - France.

La marque Grand Voile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grand Voile est expirée depuis le 24 septembre 2009.

CODIS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : -BAY- LINE- , PCKM , TEKUP , X CITY , AXOM , LOZA MAY , FOR BOYS FOR GIRLS PACHAKAMAK ORIGINAL AND FAMOUS , BOB ET JULIE , Voyelle , LOZA MAY


CODIS INTERNATIONAL SOCIETE ANONYME - Z.I. LA PALUE, 86220 INGRANDES SUR VIENNE - France - SIREN 414895326


CODIS INTERNATIONAL SOCIETE ANONYME - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Inscription le 8 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435029 - Publication au BOPI 2006-06-08

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Inscription le 22 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°593148 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-22

Vêtements (habillement) et sous-vêtements. Chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques. Chapeaux.