Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGATHE VELMONT
CODIS INTERNATIONAL, SAS

Numéro de dépôt :
94513410
Date de dépôt :
23/03/1994
Lieu de dépôt :
BEAUVAIS
Date d'expiration :
23/03/2024

Présentation de la marque AGATHE VELMONT

Déposée le 23 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODIS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUVAIS), la marque française « AGATHE VELMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODIS INTERNATIONAL domicilié(e) 27 ZONE INDUSTRIELLE DE LA PALUE, INGRANDES SUR VIENNE, BP 30013 - 86101 - CHÂTELLERAULT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 286 488 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CODIS INTERNATIONAL, M. MENANT Michel domicilié(e) 27 ZONE INDUSTRIELLE DE LA PALUE, INGRANDES SUR VIENNE, BP 30013 - 86101 - CHÂTELLERAULT CEDEX - France.

La marque AGATHE VELMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AGATHE VELMONT est expirée depuis le 23 mars 2024.

CODIS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : -BAY- LINE- , PCKM , TEKUP , X CITY , AXOM , LOZA MAY , FOR BOYS FOR GIRLS PACHAKAMAK ORIGINAL AND FAMOUS , BOB ET JULIE , Voyelle , Grand Voile


CODIS INTERNATIONAL, SAS - 27 ZONE INDUSTRIELLE DE LA PALUE, INGRANDES SUR VIENNE, BP 30013 - 86101 - CHÂTELLERAULT CEDEX - France - SIREN 485286488


CODIS INTERNATIONAL, M. MENANT Michel - 27 ZONE INDUSTRIELLE DE LA PALUE, INGRANDES SUR VIENNE, BP 30013 - 86101 - CHÂTELLERAULT CEDEX - France


Inscription le 17 octobre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°177612 - Publication au BOPI 1994-10-17

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2004 n°2260819 - Publication au BOPI 2004-03-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Inscription le 19 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595065 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2014 n°2554597 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-26

Inscription le 2 juin 2015 - Changement d'adresse n°649505 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-06-02

Inscription le 18 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665229 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-18

Inscription le 27 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°787662 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-27

- Vêtements et sous vêtements, chaussettes, chaussures, chapeaux - Tissus, linge de lit, linge de table en matière textile

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.