Déposée le 3 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODIS International S.A.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Zoé Mentalo »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODIS International S.A.S domicilié(e) 0 Zone industrielle La Palue,86220 INGRANDES SUR VIENNE - 86220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 895 326 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODIS International S.A.S domicilié(e) 0 Zone industrielle La Palue,86220 INGRANDES SUR VIENNE - 86220 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zoé Mentalo est expirée depuis le 3 novembre 2018.
CODIS International S.A.S S.A.S - 0 Zone industrielle La Palue,86220 INGRANDES SUR VIENNE - 86220 - France - SIREN 414895326
CODIS International S.A.S - 0 Zone industrielle La Palue,86220 INGRANDES SUR VIENNE - 86220 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15
Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50
Inscription le 18 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665229 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-18
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables.
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