Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONJUGAL
Numéro de dépôt :
15779
Date de dépôt :
02/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CONJUGAL
Déposée le 2 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) CODIPAR 15 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONJUGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CONJUGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CONJUGAL est expirée depuis le 2 juillet 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50