Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CODIPAC
/
ROUSSILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUSSILLON
CODIPAC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1447882
Date de dépôt :
02/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/1998
ROUSSILLON de CODIPAC

Présentation de la marque ROUSSILLON

Déposée le 2 février 1988 par la Société Anonyme (SA) CODIPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODIPAC domicilié(e) 2bis, passage Gauthier, 75019 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE. - France.

La marque ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUSSILLON est expirée depuis le 2 février 1998.

CODIPAC a également déposé les autres marques suivantes : ROUSSILLON


CODIPAC (Société Anonyme) - 2bis, passage Gauthier, 75019 PARIS. - France


CABINET DE BOISSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.