Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUSSILLON
CODIPAC

Numéro de dépôt :
1046370
Date de dépôt :
03/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROUSSILLON

Déposée le 3 avril 1978 par CODIPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CODIPAC domicilié(e) (Société anonyme), 2 bis Passage Gauthier 75019 PARIS. - France.

La marque ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROUSSILLON est expirée depuis le 3 avril 1988.

CODIPAC a également déposé les autres marques suivantes : ROUSSILLON


CODIPAC - (Société anonyme), 2 bis Passage Gauthier 75019 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-046

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.