Marque enregistrée - Marque en non vigueur

36-15 CLUB A PAP
CODIP'A - Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants à capital variable

Numéro de dépôt :
93477527
Date de dépôt :
21/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2003

Présentation de la marque 36-15 CLUB A PAP

Déposée le 21 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) CODIP'A Coopérative de Commerçants Détaillants à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 36-15 CLUB A PAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODIP'A Coopérative de Commerçants Détaillants à capital variable domicilié(e) RUE DE LARUNS, Z.I. DU HAUT D'OSSAU, 64121 SERRES CASTET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 632 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODIP'A - CLUB A Grand Ouest - France.

La marque 36-15 CLUB A PAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 36-15 CLUB A PAP est expirée depuis le 21 juillet 2003.


CODIP'A - Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants à capital variable - RUE DE LARUNS, Z.I. DU HAUT D'OSSAU, 64121 SERRES CASTET - France - SIREN 389632712


CODIP'A - CLUB A Grand Ouest - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

- Appareil pour la transmission d'informations Equipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs Supports d'enregistrements magnétiques - Service de télécommunications Service de transmission d'informations contenues dans le serveur Communications radiophoniques et par terminaux d'ordinateur Transmission de messages - Service de programmation pour les ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.