Déposée le 10 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODILOG ELIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ISIPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-34 du 21 août 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODILOG ELIANCE domicilié(e) 205 avenue George Clemenceau - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 673 838 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CODILOG ELIANCE, M. Jean VELUT domicilié(e) 205 avenue Georges Clemenceau - 92000 - NANTERRE - France.
La marque ISIPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3663956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISIPACK arrivera à expiration en date du 10 juillet 2029.
CODILOG ELIANCE a également déposé les autres marques suivantes : ITS/4YOU , CODILOG
CODILOG ELIANCE, SAS - 205 avenue George Clemenceau - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 432673838
CODILOG ELIANCE, M. Jean VELUT - 205 avenue Georges Clemenceau - 92000 - NANTERRE - France
Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Inscription le 9 février 2018 - Changement de nom, de dénomination n°716529 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-09
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2019 n°2709021 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-11
Logiciels (programmes enregistrés) ;
Conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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