Déposée le 24 novembre 1994 par la société CODILLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « T.REX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-01 du 6 janvier 1995.
Le déposant est la société CODILLA domicilié(e) 1 Chemin du Ravin, 69270 Fontaines Sur Saône - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 563 429 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fé Codilla - France.
La marque T.REX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.REX est expirée depuis le 24 novembre 2004.
CODILLA a également déposé les autres marques suivantes : ZEBRA
CODILLA, FE - 1 Chemin du Ravin, 69270 Fontaines Sur Saône - France - SIREN 398563429
Fé Codilla - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Appareils et instruments chirurgicaux médicaux, dentaires et vétérinaires, articles orthopédiques; matériel de suture appareil de massage.Véhicules; antivols, appareil de locomotion par terre, par air ou par eau
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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