Déposée le 16 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODILAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « CODILAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODILAB domicilié(e) 32 Rue des Bois de Ville, 85260 L'HERBERGEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 429 470 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société CODILAB Madame Sylviane MENARD - France.
La marque CODILAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODILAB est expirée depuis le 16 janvier 2012.
CODILAB - SARL - 32 Rue des Bois de Ville, 85260 L'HERBERGEMENT - France - SIREN 440429470
Société CODILAB Madame Sylviane MENARD - France
Inscription le 2 décembre 2002 - Rejet partiel n°360446 - Publication au BOPI 2002-12-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et la pêche. Produits désinfectants à usage industriel, à savoir galets sanitaires. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir ; savons, parfumerie, huiles essentielles, préparations pour galets de bains, préparations pour nettoyer les prothèses auditives et dentaires. Produits diététiques à usage non médical, compléments alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, à savoir préparations à base de viande, d'extraits de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et de légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, confitures et compotes, d'oeufs, de lait et de produits laitiers, d'huiles et de graisse comestibles. Produits diététiques à usage non médical, compléments alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, à savoir préparations à base de café, de succédanés du café, de thé, de cacao, de sucre, de riz, de tapioca, de sagou, de farines et préparations faites de céréales de pain, de pâtisserie et confiserie, de glaces comestibles, de miel, de sirop de mélasse, de levure et poudre pour faire lever, de sel, moutarde, vinaigre, sauces, de condiments, d'épices, de glace à rafraîchir. Produits diététiques à usage non médical, compléments alimentaires à usage non médical, à base d'oligo-éléments et substituts de repas à usage non médical, à savoir préparations à base de malt. Boissons diététiques à usage non médical, compléments alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, à savoir préparations à base de boissons non alcooliques et de préparations pour faire des boissons, de bières, d'eaux minérales et gazeuses, de boissons de fruits et de jus de fruits, de sirops.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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