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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODIGROS
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ROYAL COUP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL COUP
CODIGROS SARL

Numéro de dépôt :
92407074
Date de dépôt :
21/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2002

Présentation de la marque ROYAL COUP

Déposée le 21 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODIGROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL COUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODIGROS domicilié(e) 201, rue de Jarlard, 81000 ALBI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque ROYAL COUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL COUP est expirée depuis le 21 février 2002.

CODIGROS a également déposé les autres marques suivantes : LE PACK


CODIGROS SARL - 201, rue de Jarlard, 81000 ALBI - France


Cabinet DELHAYE - France


Inscription le 3 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152361 - Publication au BOPI 1992-12-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.