Déposée le 21 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODIGROS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-09 du 10 avril 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODIGROS domicilié(e) 201, rue de Jarlard, 81000 ALBI - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.
La marque LE PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PACK est expirée depuis le 21 février 2002.
CODIGROS a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL COUP
CODIGROS SARL - 201, rue de Jarlard, 81000 ALBI - France
Cabinet DELHAYE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-36
Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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