Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASCA VELL
CODIFA MENUISERIES (S.A.R.L.)
MOREL WILLIAM “ AGISSANT POUR LE COMPTE ET AU NOM DE CODIFA MENUISERIES ” (pas d'extrait-le-bis

Numéro de dépôt :
3244388
Date de dépôt :
02/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2013
CASCA VELL de CODIFA MENUISERIES

Présentation de la marque CASCA VELL

Déposée le 2 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODIFA MENUISERIES et MOREL WILLIAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASCA VELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODIFA MENUISERIES domicilié(e) BP 30, 115 ALLEE MONTAIGNAC,97427 ETANG SALE LES HAUTS - 97427 - France et MOREL WILLIAM “ AGISSANT POUR LE COMPTE ET AU NOM DE CODIFA MENUISERIES ” (pas d'extrait-le-bis domicilié(e) 1 RUE DU GRAND HOTEL, APPT No 23 RESIDENCE DES ILLIADES,97434 SAINT GILLES LES BAINS - 97434 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREL William domicilié(e) 1 RUE DU GRAND HOTEL, APPT No 23 RESIDENCE LES ILLIADES,97434 SAINT GILLES LES BAINS,ILE DE LA REUNION - 97434 - France.

La marque CASCA VELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244388.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASCA VELL est expirée depuis le 2 septembre 2013.


CODIFA MENUISERIES (S.A.R.L.) - BP 30, 115 ALLEE MONTAIGNAC,97427 ETANG SALE LES HAUTS - 97427 - France

MOREL WILLIAM “ AGISSANT POUR LE COMPTE ET AU NOM DE CODIFA MENUISERIES ” (pas d'extrait-le-bis - 1 RUE DU GRAND HOTEL, APPT No 23 RESIDENCE DES ILLIADES,97434 SAINT GILLES LES BAINS - 97434 - France - SIREN 4


MOREL William - 1 RUE DU GRAND HOTEL, APPT No 23 RESIDENCE LES ILLIADES,97434 SAINT GILLES LES BAINS,ILE DE LA REUNION - 97434 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Serrureries et quincailleries métalliques, notamment ferrures, poignées, chambranles, garnitures de portes ; produit métalliques non compris dans d'autres classes à savoir : articles de menuiseries aluminium, baies coulissantes, fenêtres, portes, jalousies, volet roulants et volets battants, stores extérieurs, portail, clotûres ; grilles métalliques ; menuiseries métalliques pour portes, fenêtres, volets, escaliers, balustrades ; portes, fenêtres, volets, escaliers, balustrades (métalliques), vasistas ; portes blindées ; portes de garage. Menuiseries techniques en bois ou en plastique pour portes, fenêtres, volets, portails, moustiquaire, vasistas, escaliers, balustrades ; stores d'extérieur ni métallique ni textile ; encadrements non métalliques ; chambranles de portes non métalliques ; portails et clôtures non métalliques ; portes de garage. Automatismes de fermetures notamment dispositifs de commandes de moteurs électromécaniques et moteurs éléctromécaniques de fermetures de menuiseries métalliques et non métalliques à savoir : portes de garage, portails, volets, grilles, rideaux. Services d'installations et de réparation de menuiseries, de stores et de clôtures, d'automatismes de fermetures.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.