Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEA SPA
CODIF INTERNATIONAL, S.A.

Numéro de dépôt :
97694392
Date de dépôt :
08/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2007

Présentation de la marque OCEA SPA

Déposée le 8 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CODIF INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEA SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODIF INTERNATIONAL domicilié(e) 70, rue du Commandant l'Herminier, BP 40, - 35404 - SAINT-MALO Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 007 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODIF INTERNATIONAL - France.

La marque OCEA SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEA SPA est expirée depuis le 8 septembre 2007.

CODIF INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOMER , ANTIVE , FacialDétox , BALNEOFIT , ASPARA , CODIF INTERNATIONAL , CODIF , Thalasso Spa Développement , CONTOUR LIFT , 48 HEURES


CODIF INTERNATIONAL, S.A. - 70, rue du Commandant l'Herminier, BP 40, - 35404 - SAINT-MALO Cedex - France - SIREN 712007251


CODIF INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52

Inscription le 4 mars 2005 - Changement de nature juridique n°409561 - Publication au BOPI 2005-03-04

Inscription le 10 août 1998 - Rejet partiel n°259966 - Publication au BOPI 1998-08-10

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Préparations pour polir et abraser. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour les empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.