Déposée le 3 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODICO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « TABLES FESTIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-38 du 24 septembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODICO domicilié(e) 7, rue Ampère - 67118 - GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 262 509 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg domicilié(e) 16, rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque TABLES FESTIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CODICO, Société par Actions Simplifiée - 7, rue Ampère - 67118 - GEISPOLSHEIM - France - SIREN 499262509
Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg - 16, rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France
Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers).
Nappes et serviettes en papier ; linge de table en papier ; dessous de verres, de bouteilles et de carafes en papier ; sets de table en papier ; ronds de table en papier ; tapis de table en papier ; essuie-tout et essuie-mains en papier ; papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages ; sacs, sachets, feuilles, enveloppes et pochettes en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; cornets de papier ; publications, brochures, imprimés, catalogues, manuels, livres, journaux et autres produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, reproductions graphiques, gravures, images, affiches, peintures (tableaux) ; décalcomanies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), autocollants ; paillettes et gommettes à coller (pour les artistes et créateurs) ; matériaux à modeler ; matériel pour les artistes ; pochoirs ; instruments et fournitures pour l'écriture et le dessin ; fournitures scolaires et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; patrons pour la couture ; cartes de vœux, cartes postales, cartes géographiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier hygiénique ; mouchoirs en papier ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; rideaux et stores en papier, cache-pot en papier.
Assiettes ; assiettes jetables ; gobelets ; gobelets ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; verres (récipients) ; plats en papier ; services (vaisselle) en papier ou en matières plastiques ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; ronds de serviettes (non en métaux précieux) ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; moules de cuisine ; corbeilles à pain ; poubelles de table ; bâtonnets pour apéritifs et cocktails ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; bougeoirs et chandeliers (non en métaux précieux) ; brochettes (aiguilles en métal ou en bois) pour la cuisson ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux pour la table ; porte-cure-dents (non en métaux précieux) ; dessous de verres, de bouteilles et de carafes (non en papier et autres que le linge de table) ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; emporte-pièces (articles de cuisine) ; filtres à café et filtres à thé (non électriques et non en métaux précieux) ; seaux à glace ; moules à glaçons ; récipients calorifuges ; sacs isothermes ; ramasse-miettes ; ouvre-bouteilles ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; brûle-parfums ; bocaux, boîtes, corbeilles et plateaux à usage domestique (non en métaux précieux) ; gants de ménage ; vases, pots à fleurs, cache-pots (non en papier).
Linge de table non en papier ; couvertures de table (à l'exception du linge de table en papier) ; tissus à usage textile ; tulles ; housses pour coussins ; linge de lit, couvertures de lit ; linge de maison.
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