Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECRET DE NOEL
CODICO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3972863
Date de dépôt :
07/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
07/01/2023
SECRET DE NOEL de CODICO

Présentation de la marque SECRET DE NOEL

Déposée le 7 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « SECRET DE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODICO domicilié(e) 7 rue Ampère - 67118 - GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 262 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg domicilié(e) 16 rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque SECRET DE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECRET DE NOEL est expirée depuis le 7 janvier 2023.

CODICO a également déposé les autres marques suivantes : CODICO , GRAFLIN'S , TENTATION , TANTE LUCIE , HOMETEC , RIRE CONFETTI , CAP DELICES , SENTIFLORE , CODICO , AUTOUR DE MINUIT DECOR DE NOEL


CODICO, Société par Actions Simplifiée - 7 rue Ampère - 67118 - GEISPOLSHEIM - France - SIREN 499262509


Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg - 16 rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Bijoux fantaisie, y compris bijoux fantaisie à réaliser soi-même ; perles, chaînes, anneaux, bracelets, fermoirs et médailles pour la confection de bijoux fantaisie ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; strass ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis et écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Sacs, sachets, feuilles, enveloppes et pochettes en papier ou en matières plastiques pour l'emballage et notamment pour l'emballage de cadeaux ; papier d'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; patrons pour la couture ; matériel pour les artistes ; paillettes et gommettes à coller (pour les artistes et créateurs) ; guirlandes en papier ; fanions en papier ; banderoles en papier ; cartes, y compris cartes de Noël et cartes de voeux ; articles de papeterie ; décalcomanies ; pochoirs ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants ; pinceaux ; publications, brochures, imprimés, catalogues, manuels, livres, journaux, calendriers et autres produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; reproductions graphiques ; images ; clichés ; affiches ; albums ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; pompons ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; décorations de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) à réaliser soi-même à partir de kits ; arbres de Noël en matières synthétiques ou artificielles ; jeux et jouets à base de figurines, fils, tissus, perles, paillettes, articles de mercerie et de passementerie à assembler et/ou à décorer ; jeux, jeux de loisirs créatifs, jeux éducatifs, jeux d'éveil, jeux de société, jeux de construction, jeux de table et jouets (à l'exception des jeux automatiques, des jeux vidéo et des jeux électroniques) ; figurines, personnages et animaux (jouets) ; ballons de baudruche ; objets de cotillon, confettis ; masques pour le déguisement, nez, oreilles et dents postiches pour le déguisement ; modèles réduits de véhicules ; toupies ; jouets à bascule ; jeux de quilles ; balles, ballons et boules de jeu ; billes pour jeux ; billes, queues et tables de billard ; jeux d'anneaux ; poupées ; chambres, lits, maisons, vêtements et biberons de poupées ; marionnettes ; boîtes de perles (y compris de perles en bois) et de paillettes (jouets) ; boîtes à outils (jouets) ; trottinettes ; vélos d'apprentissage (jouets) ; planches à roulette ; patins à roulette ; articles de gymnastique, de culture physique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).