Déposée le 11 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODICO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RIRE CONFETTI »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODICO domicilié(e) 7, rue Ampère,67118 GEISPOLSHEIM - 67118 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 262 509 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN Avocat au Barreau de Strasbourg domicilié(e) 16 rue Massenet,67000 STRASBOURG - 67000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages ; sacs, sachets, feuilles, enveloppes et pochettes en papier ou en matières plastiques pour l'emballage et notamment pour l'emballage de cadeaux ; papier d'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; guirlandes en papier ; fanions en papier ; banderoles en papier ; publications, brochures, imprimés, catalogues, manuels, livres, journaux et autres produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, reproductions graphiques, gravures, images, affiches, peintures (tableaux) ; décalcomanies ; pochoirs ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), autocollants ; paillettes et gommettes à coller (pour les artistes et créateurs) ; matériel pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes d'anniversaire, cartes de voeux, cartes postales, cartes géographiques, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; nappes et serviettes en papier ; linges de table en papier ; essuie-tout et essuie-mains en papier ; mouchoirs en papier.
Décorations en matières plastiques pour aliments et notamment pour gâteaux ; pailles pour la dégustation des boissons ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, aille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; statuettes et figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; meubles ; glaces (miroirs), cadres.
Vêtements, chaussures et chapellerie pour le déguisement.
Guirlandes artificielles ; perruques ; barbes, moustaches, cheveux et sourcils postiches ; articles décoratifs pour la chevelure ; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boîtes à couture ; paillettes pour vêtements ; fleurs artificielles.
Masques pour le déguisement ; nez, oreilles et dents postiches pour le déguisement ; ballons de baudruche, objets de cotillon ; appareils de prestidigitateurs, farces (attrapes) ; vêtements de poupées, jeux de société, boîtes de perles et de paillettes (jeux), jeux de loisirs créatifs (à l'exception des jeux automatiques, des jeux vidéo et des jeux électroniques) et, plus généralement, jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries).
Décorations comestibles pour bûches de Noël et gâteaux ; bonbons, dragées, confiserie, sucreries ; gâteaux ; pâtisserie.
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