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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CODICO
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QUALISOFT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALISOFT
CODICO Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3368163
Date de dépôt :
30/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
30/06/2015
QUALISOFT de CODICO

Présentation de la marque QUALISOFT

Déposée le 30 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) CODICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « QUALISOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODICO domicilié(e) 7 rue Ampère,67118 GEISPOLSHEIM - 67118 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 603 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

La marque QUALISOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALISOFT est expirée depuis le 30 juin 2015.

CODICO a également déposé les autres marques suivantes : CODICO , GRAFLIN'S , TENTATION , TANTE LUCIE , HOMETEC , RIRE CONFETTI , CAP DELICES , SENTIFLORE , CODICO , AUTOUR DE MINUIT DECOR DE NOEL


CODICO Société Anonyme - 7 rue Ampère,67118 GEISPOLSHEIM - 67118 - France - SIREN 311603153


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48

Inscription le 13 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464666 - Publication au BOPI 2007-11-13

Inscription le 4 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465115 - Publication au BOPI 2007-12-04

Inscription le 13 novembre 2007 - Changement de dénomination n°464667 - Publication au BOPI 2007-11-13

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Inscription le 8 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501630 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08

Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillères), notamment en matières plastiques. Linge de table en papier, serviettes de table en papier, nappes en papier, ronds de table en papier, dessous de carafes en papier. Gobelets en papier ou en matières plastiques, assiettes en carton ou en matières plastiques. Linge de table (non en papier), chemins de table, nappes (non en papier), ronds de table (non en papier), serviettes de table en matière textile, sets de table (non en papier), tapis de table (non en papier).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).