Déposée le 18 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODICO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PHOTOFREE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODICO domicilié(e) 7, Rue Ampère,67118 GEISPOLSHEIM (dossier no 2355380) - 67118 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 558 586 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN Avocat au Barreau de Strasbourg Centre d'Affaires Urbania domicilié(e) 230 Avenue de Colmar, BP 70025,67023 STRASBOURG cedex 1 (dossier no 2355380) - 67023 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CODICO Société par Actions Simplifiée - 7, Rue Ampère,67118 GEISPOLSHEIM (dossier no 2355380) - 67118 - France - SIREN 488558586
Maître Florence BAUJOIN Avocat au Barreau de Strasbourg Centre d'Affaires Urbania - 230 Avenue de Colmar, BP 70025,67023 STRASBOURG cedex 1 (dossier no 2355380) - 67023 - France
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2007 n°2355380 - Publication au BOPI 2007-11-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01
Inscription le 13 novembre 2007 - Changement de dénomination n°464667 - Publication au BOPI 2007-11-13
Inscription le 13 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464666 - Publication au BOPI 2007-11-13
Inscription le 13 novembre 2007 - Changement de dénomination n°464665 - Publication au BOPI 2007-11-13
Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35
Appareils photographiques, cinématographiques ou optiques Papier et carton (pour la papeterie ou l'imprimerie); articles pour reliure, photographies, papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), clichés, support pour photographie, appareil pour le collage des photographies Meubles, glaces (miroirs), cadres Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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