Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAMPLEMOUSSE
CODICO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3899503
Date de dépôt :
22/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
22/02/2022
PAMPLEMOUSSE de CODICO

Présentation de la marque PAMPLEMOUSSE

Déposée le 22 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « PAMPLEMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODICO domicilié(e) 7 rue Ampère - 67118 - GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 262 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg domicilié(e) 16 rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque PAMPLEMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAMPLEMOUSSE est expirée depuis le 22 février 2022.

CODICO a également déposé les autres marques suivantes : CODICO , GRAFLIN'S , TENTATION , TANTE LUCIE , HOMETEC , RIRE CONFETTI , CAP DELICES , SENTIFLORE , CODICO , AUTOUR DE MINUIT DECOR DE NOEL


CODICO, Société par Actions Simplifiée - 7 rue Ampère - 67118 - GEISPOLSHEIM - France - SIREN 499262509


Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg - 16 rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 20 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°749597 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Inscription le 29 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786284 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-29

Inscription le 29 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786282 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-29

Verrous de portes ; loquets ; ferme porte (non électriques) ; marchepieds métalliques.

Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers).

Dispositifs de protection personnelle contre les accidents, y compris dispositifs pour empêcher le pincement des doigts, dispositifs de sécurité pour empêcher l'ouverture des portes, fenêtres et tiroirs par des enfants, barrières et filets de protection contre les accidents, barrières de sécurité pour enfants et cache prises ; thermomètres (non à usage médical) ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; écoute-bébé ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs.

Biberons, poignées pour biberons ; tétines de biberons ; sucettes physiologiques (tétines) ; attache sucettes ; accroche tétines ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; thermomètres à usage médical.

Stérilisateurs ; chauffe-biberons électriques ; veilleuses (appareils d'éclairage) ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.

Voitures d'enfants, poussettes, landaus, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules.

Bavoirs en papier ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; faire-part (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Parcs pour bébés ; tapis pour parcs pour bébés ; literie (à l'exception du linge de lit) ; lits pliants pour bébés et enfants ; matelas ; tables et matelas à langer ; trotteurs pour enfants ; fauteuils ; sièges ; transats pour bébés ; balancelles (sièges) pour bébés ; chaises hautes ; réhausseurs (sièges, autres que ceux pour véhicules) ; réducteurs pour toilettes (sièges, autres que ceux pour véhicules) ; sièges pour le bain ; marchepieds non métalliques ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; portemanteaux (meubles) ; coffres à jouets ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; mobiles (objets pour la décoration) ; mobiles décoratifs produisant des sons.

Tasses, gobelets, récipients à boire, verres (récipients) ; vaisselle ; vaisselle ; assiettes non en métaux précieux ; récipients calorifuges ; écouvillons pour nettoyer les biberons ; bacs pour la stérilisation ; nécessaires de toilette ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses à cheveux et brosses à dents ; matériaux pour la brosserie ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; boîtes à savon ; vaporisateurs de parfum ; flacons doseurs (non en métaux précieux) ; baignoires portatives pour bébés ; pots ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; poubelles.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; tours de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours.

Bavoirs non en papier ; layettes ; pyjamas ; gigoteuses (vêtements pour bébés et enfants) ; vêtements pour bébés et enfants ; peignoirs et capes pour le bain ; sorties de bain (vêtements) ; couches en matières textiles.

Tapis antiglissants pour baignoires et douches.

Hochets ; mobiles (jouets) ; peluches ; poupées ; jeux et jouets musicaux ; jeux et jouets pour le bain ; jeux, jeux d'éveil, jeux éducatifs, jeux de société, jeux de construction, jeux de table et jouets (à l'exception des jeux automatiques, des jeux vidéo et des jeux électroniques) ; jeux et jouets à tirer, à traîner et/ou à pousser ; modèles réduits de véhicules ; figurines, personnages et animaux (jouets) ; toupies ; jouets à bascule ; jeux de quilles ; balles, ballons et boules de jeu ; billes pour jeux ; billes, queues et tables de billard ; jeux d'anneaux ; poupées ; chambres, lits, maisons, vêtements et biberons de poupées ; marionnettes ; boîtes de perles (y compris de perles en bois) et de paillettes (jouets) ; boîtes à outils (jouets) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; trottinettes ; vélos d'apprentissage (jouets) ; planches à roulette ; patins à roulette ; articles de gymnastique, de culture physique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).