Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CODICO
/
MODULO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULO
CODICO SA

Numéro de dépôt :
96617093
Date de dépôt :
19/03/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2006

Présentation de la marque MODULO

Déposée le 19 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) CODICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODULO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODICO domicilié(e) Le Colombié, 81240 SAINT AMANS VALTORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque MODULO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULO est expirée depuis le 19 mars 2006.

CODICO a également déposé les autres marques suivantes : CODICO , GRAFLIN'S , TENTATION , TANTE LUCIE , HOMETEC , RIRE CONFETTI , CAP DELICES , SENTIFLORE , CODICO , AUTOUR DE MINUIT DECOR DE NOEL


CODICO SA - Le Colombié, 81240 SAINT AMANS VALTORET - France


Cabinet DELHAYE - France


Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371890 - Publication au BOPI 2003-06-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt