Déposée le 13 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODICO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JARDIN D'ESSENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-51 du 22 décembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODICO domicilié(e) 7 rue Ampère - 67118 - GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 262 509 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg domicilié(e) 16 rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque JARDIN D'ESSENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CODICO, Société par Actions Simplifiée - 7 rue Ampère - 67118 - GEISPOLSHEIM - France - SIREN 499262509
Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg - 16 rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France
Inscription le 27 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401920 - Publication au BOPI 2004-10-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16
Inscription le 27 octobre 2004 - Changement d'adresse n°401922 - Publication au BOPI 2004-10-27
Inscription le 27 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°401921 - Publication au BOPI 2004-10-27
Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51
Inscription le 12 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509755 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2010 n°2455511 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-18
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Bougies. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; désinfectants.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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