Déposée le 19 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) CODICO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « gil marine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-21 du 27 mai 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODICO domicilié(e) 7, rue Ampère,67118 GEISPOLSHEIM - 67118 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 603 153 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florence BAUJOIN Avocat au Barreau de Strasbourg domicilié(e) Centre d'Affaires Urbania, 230 Avenue de Colmar, BP 70025,67023 STRASBOURG cedex 1 - 67023 - France.
La marque gil marine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354012.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CODICO Société Anonyme - 7, rue Ampère,67118 GEISPOLSHEIM - 67118 - France - SIREN 311603153
Florence BAUJOIN Avocat au Barreau de Strasbourg - Centre d'Affaires Urbania, 230 Avenue de Colmar, BP 70025,67023 STRASBOURG cedex 1 - 67023 - France
Inscription le 13 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464666 - Publication au BOPI 2007-11-13
Inscription le 13 novembre 2007 - Changement de dénomination n°464667 - Publication au BOPI 2007-11-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21
Inscription le 8 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501630 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ou l'hygiène intime ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons). Patères (crochets) métalliques pour vêtements ; tuyauterie métalliques ; tuyaux flexibles métalliques, boîtes en métaux communs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; douchettes, cabines de douches, bacs de douches, baignoires, lavabos ; robinets pour conduites d'eau. Tuyaux flexibles non métalliques. Meubles, y compris meubles pour la salle de bains ; glaces (miroirs), cadres ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, cintres pour vêtements ; étagères et tablettes pour ustensiles de toilette ; récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois. Ustensiles ou nécessaires de toilette ; porte-savons, porte-serviettes (non en métaux précieux) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie. Linge de bain (à l'exception de l'habillement) et plus généralement linge de maison. Ustensiles et ripients non électriques pour la salle de bains (ni en métaux précieux, ni en plaqué).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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