Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLOREM LES IDEES CREATION
CODICO (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3055195
Date de dépôt :
29/09/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2010
COLOREM LES IDEES CREATION de CODICO

Présentation de la marque COLOREM LES IDEES CREATION

Déposée le 29 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) CODICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COLOREM LES IDEES CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODICO domicilié(e) 7 rue Ampère, 67118 GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 603 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque COLOREM LES IDEES CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055195.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLOREM LES IDEES CREATION est expirée depuis le 29 septembre 2010.

CODICO a également déposé les autres marques suivantes : CODICO , GRAFLIN'S , TENTATION , TANTE LUCIE , HOMETEC , RIRE CONFETTI , CAP DELICES , SENTIFLORE , CODICO , AUTOUR DE MINUIT DECOR DE NOEL


CODICO (Société Anonyme) - 7 rue Ampère, 67118 GEISPOLSHEIM - France - SIREN 311603153


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-10

Inscription le 13 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464666 - Publication au BOPI 2007-11-13

Inscription le 4 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465115 - Publication au BOPI 2007-12-04

Inscription le 13 novembre 2007 - Changement de dénomination n°464667 - Publication au BOPI 2007-11-13

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Inscription le 8 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501630 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08

Ciseaux, perforateurs (outils), pinces et pincettes (outils) et, plus généralement, outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique. Perles, chaînes, bracelets, fermoirs et médailles pour la confection de bijoux fantaisie ; bijouterie, joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; publications, brochures, manuels, livres, journaux et autres produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; autocollants ; décalcomanies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; paillettes et gommettes à coller (pour les artistes et créateurs) ; matériel pour les artistes ; toiles pour la peinture, palettes pour peintres, pinceaux, godets pour la peinture, boîtes de peinture (matériel scolaire et matériel pour les artistes) ; pochoirs ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; crayons, stylos, feutres, pastels (crayons) et plus généralement fournitures pour écrire, dessiner et colorier ; tampons encreurs ; perforateurs (articles de bureau) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; patrons pour la couture ; cartes ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Fils à usage textile. Dentelles et broderies, rubans et lacets, galons ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boîtes à couture ; paillettes pour vêtements ; fleurs artificielles. Jeux de société, boîtes de perles et de paillettes (jeux), jeux de loisirs créatifs (à l'exception des jeux automatiques, des jeux vidéo et des jeux électroniques) et, plus généralement, jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].