Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODICO L'INTEGRATEUR DE LINEAIRES
CODICO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3769544
Date de dépôt :
27/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
27/09/2020
CODICO L\'INTEGRATEUR DE LINEAIRES de CODICO

Présentation de la marque CODICO L'INTEGRATEUR DE LINEAIRES

Déposée le 27 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CODICO L'INTEGRATEUR DE LINEAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODICO domicilié(e) 7 Rue Ampère - 67118 - GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 262 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg domicilié(e) 16, rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque CODICO L'INTEGRATEUR DE LINEAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODICO L'INTEGRATEUR DE LINEAIRES est expirée depuis le 27 septembre 2020.

CODICO a également déposé les autres marques suivantes : CODICO , GRAFLIN'S , TENTATION , TANTE LUCIE , HOMETEC , RIRE CONFETTI , CAP DELICES , SENTIFLORE , CODICO , AUTOUR DE MINUIT DECOR DE NOEL


CODICO, Société par Actions Simplifiée - 7 Rue Ampère - 67118 - GEISPOLSHEIM - France - SIREN 499262509


Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg - 16, rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 20 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°749597 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Inscription le 29 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786284 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-29

Inscription le 29 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786282 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-29

Couleurs, vernis (à l'exception des vernis isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Rouges à lèvres, crayons pour le maquillage, paillettes pour le maquillage, poudres pour le maquillage, fards, mascaras ; produits de maquillage et de grimage, produits de démaquillage, crayons à usage cosmétique, laques pour les ongles, crèmes cosmétiques ; cosmétiques ; teintures cosmétiques ; nécessaires de cosmétique ; ongles postiches, cils postiches, adhésifs pour fixer les postiches ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; produits de parfumerie ; produits de toilette ; lotions, laques, colorants et teintures pour les cheveux, shampooings ; shampooings pour animaux de compagnie ; huiles essentielles ; savons ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; dentifrices ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; pots-pourris odorants ; préparations odorantes ou parfumées pour la maison ; encens, notamment sous forme de cônes et de bâtons ; bois odorants ; produits pour parfumer le linge ; eaux de senteur ; huiles pour la parfumerie ; extraits de fleur (parfumerie) ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Bougies et mèches (éclairage) ; bougies parfumées ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; produits pour la conservation du cuir (huiles et graisses).

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de calcul, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, optiques ou numériques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoires ou à microprocesseur ; extincteurs ; signalisation lumineuse ou mécanique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le relai, le réglage ou la commande du courant électrique ; raccordements électriques, rallonges électriques, fils et câbles électriques, barrettes électriques, pontets, interrupteurs, prises de courant, prises de courant multiples, cache-prises ; fiches, prises et connecteurs (électriques) pour télévisions, téléphones et ordinateurs ; accumulateurs électriques, piles électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, instruments de mesure, multimètres, antennes, fils d'antennes, amplificateurs d'antennes ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic (non à usage médical) ; allume-gaz.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de climatisation, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; douchettes, cabines de douche, bacs de douches, baignoires, lavabos ; robinets pour conduites d'eau ; appareils et machines pour la purification ou la stérilisation de l'eau ; appareils et machines pour la purification ou la stérilisation de l'air ; cafetières électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de poche ; abat-jour ; ampoules d'éclairage, ampoules électriques, tubes lumineux pour l'éclairage ; appareils d'éclairage pour véhicules.

Perles, chaînes, bracelets, fermoirs et médailles pour la confection de bijoux fantaisie ; bijouterie, joaillerie, pierres précieuses ; vaisselle en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire.

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages ; sacs, sachets, feuilles, enveloppes et pochettes en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; publications, brochures, imprimés, catalogues, manuels, livres, carnets, journaux et autres produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, reproductions graphiques, gravures, images, affiches, peintures (tableaux) ; albums pour photographies ; supports et encadrements pour photographies ; décalcomanies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), autocollants, bandes et rubans adhésifs pour le ménage ; paillettes et gommettes à coller (pour les artistes et créateurs) ; matériaux à modeler ; matériel pour les artistes ; toiles pour la peinture, palettes pour peintres, pinceaux, godets pour la peinture, boîtes et tubes de peinture (matériel scolaire et matériel pour les artistes) ; pochoirs ; machines à écrire ; agrafeuses de bureau, perforateurs de bureau, classeurs, compas de tracé, règles à dessiner, équerres à dessin, pastels (crayons), instruments et fournitures pour l'écriture et le dessin, taille-crayons, gommes à effacer, produits pour effacer ; fournitures scolaires et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; tampons encreurs ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; patrons pour la couture et le tricot ; cartes de voeux, cartes postales, cartes géographiques, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; linges de table en papier ; essuie-tout et essuie-mains en papier ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; aquariums d'appartement ; rideaux et stores en papier ; cache-pots en papier.

Tuyaux flexibles non métalliques ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc).

Laisses, colliers, harnais et muselières pour animaux ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs à provisions, sacs à roulettes ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; habits (vêtements) pour animaux ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette.

Meubles, y compris meubles de salle-de-bain, meubles de bureau, mobilier scolaire, meubles de cuisine, étagères, tablettes de rangement, sièges, literie (à l'exception du linge de lit) ; garnitures (non métalliques) pour meubles ; glaces (miroirs), cadres ; stores d'intérieur (mobilier) ; coussins, oreillers, traversins ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; caisses, boîtes, coffres, coffrets, paniers et corbeilles en bois ou en matières plastiques ; récipients d'emballage ou de rangement en bois ou en matières plastiques ; vannerie, rotin ; porte-revues, porte-chapeaux, porte-parapluies ; portemanteaux, housses à vêtements (penderie), housses pour vêtements (rangement), patères (crochets) non métalliques pour vêtements, cintres pour vêtements ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; tableaux accroche-clefs ; tableaux d'affichage ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; fermetures de récipients (non métalliques) ; serrurerie non électrique et non métallique ; nids, niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; sacs de couchage pour campeurs.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; pinces, séchoirs, étendoirs et cuviers pour le linge ; cuvettes ; planches à repasser, housses pour planches à repasser ; poubelles ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; vaisselle, y compris vaisselle jetable ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; ustensiles (non électriques) pour la cuisson, y compris plats à four, moules, poêles, casseroles, cocottes, marmites, sauteuses et faitouts ; ustensiles de cuisine, y compris spatules, cuillers à mélanger, écumoires, louches, râpes, passoires, fouets non électriques, planches à découper pour la cuisine, emporte-pièces (articles de cuisine), rouleaux à pâtisserie, pelles à tartes, presse-ail, presse-fruits non électriques ; couvercles pour ustensiles de cuisson ; ustensiles de table, y compris dessous-de-plat, porte-couteaux, porte-cartes de menus, corbeilles à pain, ramasse miettes ; moulins à main à usage domestique ; salières, poivriers ; bouteilles isolantes, pichets isothermes, sacs et sachets isothermes, récipients calorifuges, moules à glaçons, seaux à glace, glacières portatives (non électriques) ; ouvre-bouteilles, tire-bouchons ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; ronds de serviettes ; porte-serviettes (non en métaux précieux) ; brûle-parfums ; ustensiles et nécessaires de toilette ; porte-savon, distributeurs de savon ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de papier essuie-tout ; tendeurs et presses pour vêtements ; formes pour chaussures (embauchoirs, tendeurs), chausse-pieds, tire-bottes ; bocaux, boîtes, corbeilles et plateaux à usage domestique (non en métaux précieux) ; gants de ménage, gants de jardinage, gants à polir ; vases, pots à fleurs, cache-pots (non en papier) ; arrosoirs et instruments d'arrosage ; mangeoires pour animaux, cages pour animaux de compagnie, cages et baignoires pour oiseaux, bacs de propreté pour animaux ; bougeoirs, chandeliers ; récipients en verre pour pots-pourris ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.

Laine à tricoter ; pelotes de laine ; fils de laine ; fils à usage textile ; fils élastiques et fils de caoutchouc à usage textile.

Perruques ; barbes, moustaches, cheveux et sourcils postiches ; articles décoratifs pour la chevelure ; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ; dentelles et broderies, rubans, lacets, galons ; boutons, crochets et oeillets, épingles ; aiguilles, y compris aiguilles à tricoter ; étuis à aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; attaches, agrafes et fermetures pour vêtements ; épaulettes pour vêtements ; paillettes pour vêtements ; bords (bordures) pour vêtements ; faux-ourlets ; pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; passementerie ; fleurs artificielles destinées à être utilisées notamment en garniture de tulles pour dragées ou en boutonnières sur des vêtements ; fleurs artificielles.

Masques pour le déguisement, nez, oreilles et dents postiches pour le déguisement, ballons de baudruche, balles et ballons de jeu ; objets de cotillon ; jeux et jouets (à l'exception des jeux automatiques, des jeux vidéo et des jeux électroniques), y compris jeux de cartes, jeux de tables, jeux de société, jeux de plein air, jeux de loisirs créatifs, jeux et jouets pour animaux domestiques ; boîtes de perles et de paillettes (jeux) ; vêtements de poupées ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; patins à glace, patins à roulettes, trottinettes ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).