Marque expirée - Marque en non vigueur

COD'EVENTS
CODICO Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3436932
Date de dépôt :
26/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
26/06/2016
COD\'EVENTS de CODICO

Présentation de la marque COD'EVENTS

Déposée le 26 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) CODICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « COD'EVENTS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODICO domicilié(e) 7, rue Ampère,67118 GEISPOLSHEIM - 67118 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 603 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN Avocat au Barreau de Strasbourg domicilié(e) Centre d'Affaires Urbania, 230 Avenue de Colmar, BP 70025,67023 STRASBOURG cedex 1 - 67023 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COD'EVENTS est expirée depuis le 26 juin 2016.

CODICO a également déposé les autres marques suivantes : CODICO , GRAFLIN'S , TENTATION , TANTE LUCIE , HOMETEC , RIRE CONFETTI , CAP DELICES , SENTIFLORE , CODICO , AUTOUR DE MINUIT DECOR DE NOEL


CODICO Société Anonyme - 7, rue Ampère,67118 GEISPOLSHEIM - 67118 - France - SIREN 311603153


Maître Florence BAUJOIN Avocat au Barreau de Strasbourg - Centre d'Affaires Urbania, 230 Avenue de Colmar, BP 70025,67023 STRASBOURG cedex 1 - 67023 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Inscription le 13 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464666 - Publication au BOPI 2007-11-13

Inscription le 4 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465115 - Publication au BOPI 2007-12-04

Inscription le 13 novembre 2007 - Changement de dénomination n°464667 - Publication au BOPI 2007-11-13

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Inscription le 8 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501629 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08

Inscription le 21 novembre 2011 - Changement d'adresse n°562709 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Inscription le 6 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600275 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06

Couleurs, vernis (à l'exception des vernis isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Rouges à lèvres, crayons pour le maquillage, paillettes pour le maquillage, poudres pour le maquillage, fards, mascaras et plus généralement produits de maquillage et de grimage ; masques de beauté, produits de démaquillage, crayons à usage cosmétique, laques pour les ongles, crèmes cosmétiques et plus généralement cosmétiques ; dépilatoires ; produits de rasage, teintures cosmétiques, nécessaires de cosmétique ; ongles postiches, cils postiches, adhésifs pour fixer les postiches ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; produits de parfumerie ; produits de toilette ; lotions, laques, colorants et teintures pour les cheveux, shampooings ; shampooings pour animaux de compagnie ; huiles essentielles ; savons ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; dentifrices ; ouate à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; pots-pourris odorants ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.Bougies et mèches (éclairage) ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes.Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pour laver les animaux ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; parasiticides et plus généralement produits pour la destruction des animaux nuisibles ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; fongicides, herbicides.Patères (crochets) métalliques pour vêtements ; tuyauterie métallique ; tuyaux flexibles métalliques ; récipients d'emballage en métal ; fermetures de récipients (métalliques) ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; roulettes et garnitures métalliques pour meubles ; seuils métalliques ; signalisation non lumineuse et non mécanique (métallique) ; coffres-forts ; minerais ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; métaux communs et leurs alliages ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.Appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour hacher, moudre, presser et couper ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; lave-linge, lave vaisselle ; robots (machines) ; appareils (électriques ou non entraînés manuellement) et machines pour le travail des métaux, du bois ou des matières plastiques ; machines pour l'emballage ou l'empaquetage ; machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour l'imprimerie ; machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments et machines agricoles (autres que ceux entraînés manuellement) ; couveuses pour les œufs ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; centrifugeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses.Ciseaux, perforateurs (outils), pinces et pincettes (outils), outils à main entraînés manuellement pour le jardinage et, plus généralement, outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs.Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de calcul, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de la voix, du son, de textes et/ou d'images ; supports de données magnétiques, optiques ou numériques ; disques acoustiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs ; signalisation lumineuse ou mécanique ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic (non à usage médical) ; cartes à mémoires ou à microprocesseur.Appareils d'éclairage, de chauffage, de climatisation, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; douchettes, cabines de douche, bacs de douches, baignoires, lavabos ; robinets pour conduites d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.Feux d'artifice, feux de bengale, pétards, produits pyrotechniques, explosifs, munitions et projectiles, armes à feux.Perles, chaînes, bracelets, fermoirs et médailles pour la confection de bijoux fantaisie ; bijouterie, joaillerie, pierres précieuses ; vaisselle en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire.Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages ; sacs, sachets, feuilles, enveloppes et pochettes en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; publications, brochures, imprimés, catalogues, manuels, livres, journaux et autres produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, reproductions graphiques, gravures, images, affiches, peintures (tableaux) ; décalcomanies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), autocollants ; paillettes et gommettes à coller (pour les artistes et créateurs) ; matériaux à modeler ; matériel pour les artistes ; toiles pour la peinture, palettes pour peintres, pinceaux, godets pour la peinture, boîtes de peinture (matériel scolaire et matériel pour les artistes) ; pochoirs ; machines à écrire ; agrafeuses de bureau, perforateurs de bureau, classeurs, compas de tracé, règles à dessiner, équerres à dessin, pastels (crayons), instruments et fournitures pour l'écriture et le dessin, taille-crayons, gommes à effacer, produits pour effacer et plus généralement fournitures scolaires et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; tampons encreurs ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; patrons pour la couture ; cartes de vœux, cartes postales, cartes géographiques et plus généralement cartes en tous genres (à l'exception des cartes magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; linges de table en papier ; essuie-tout et essuie-mains en papier ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; aquariums d'appartement ; rideaux et stores en papier, cache-pot en papier.Tuyaux flexibles non métalliques ; caoutchouc gutta-percha, gommes, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc).Laisses, colliers, harnais et muselières pour animaux ; cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs à roulettes, sacs de campeurs, sacs de plage, filets et sacs à provisions ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; vêtements pour animaux ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette.Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; objets d'art, statues et figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre.Meubles de salle de bains, meubles de bureau, mobilier scolaire, meubles de cuisine, étagères, tablettes de rangement et, plus généralement, meubles, y compris sièges et literie (à l'exception du linge de lit) ; garnitures (non métalliques) pour meubles ; glaces (miroirs), cadres ; coussins, oreillers, traversins ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; caisses, boîtes, coffres, coffrets, paniers et corbeilles en bois ou en matières plastiques et plus généralement récipients d'emballage ou de rangement en bois ou en matières plastiques ; vannerie, rotin ; porte-revues, porte-chapeaux, porte-parapluies ; portemanteaux, housses à vêtements (penderie), housses pour vêtements (rangement), patères (crochets) non métalliques pour vêtements, cintres pour vêtements ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; tableaux accroche-clefs ; tableaux d'affichage ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; fermetures de récipients (non métalliques) ; serrurerie non électrique et non métallique ; nids, niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; sacs de couchage pour campeurs.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; pinces, séchoirs, étendoirs et cuviers pour le linge ; planches à repasser, housses pour planches à repasser ; poubelles ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; ronds de serviettes ; porte-serviettes (non en métaux précieux) ; brûle-parfums ; ustensiles et nécessaires de toilette ; porte-savons, distributeurs de savon ; distributeurs de papier hygiénique ; tendeurs et presses pour vêtements ; formes pour chaussures (embauchoirs, tendeurs), chausse-pieds, tire-bottes ; bocaux, boîtes, corbeilles et plateaux à usage domestique (non en métaux précieux) ; gants de ménage, gants de jardinage, gants à polir ; vases, pots à fleurs, cache-pot (non en papier), arrosoirs et instruments d'arrosage ; mangeoires pour animaux, cages pour animaux de compagnie, cages et baignoires pour oiseaux, bacs de propreté pour animaux.Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; rubans et cordes, notamment pour l'emballage de cadeaux ; rubans à nouer (à l'exception des rubans adhésifs et des rubans élastiques) pour décorer notamment les voitures lors des mariages et baptêmes ; filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles).Fils à usage textile, y compris fils élastiques, fils de caoutchouc et fils de verre à usage textile, laine filée, soie filée.Tissus, y compris tissus à usage textile ; tulles ; housses pour coussins ; linge de lit, couvertures de lit et de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de bain (à l'exception de l'habillement) et plus généralement linge de maison.Vêtements pour hommes, femmes et enfants (habillement), y compris vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements, chaussures et chapeaux pour le déguisement ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques et des chaussures contre les accidents, les irradiations et le feu) ; chapellerie ; voilettes ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates.Perruques ; barbes, moustaches, cheveux et sourcils postiches ; articles décoratifs pour la chevelure ; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; boîtes à couture ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; paillettes pour vêtements ; fleurs artificielles destinées à être utilisées notamment en garniture de tulles pour dragées ou en boutonnières sur des vêtements et plus généralement fleurs artificielles ; attaches et fermetures pour vêtements.Tapis, y compris carpettes, tapis de gymnastique et tapis pour automobiles ; paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.Masques pour le déguisement, nez, oreilles et dents postiches pour le déguisement, ballons de baudruche, balles et ballons de jeu ; objets de cotillon, vêtements de poupées, jeux de cartes ou de tables ; jeux de société, boîtes de perles et de paillettes (jeux), jeux de loisirs créatifs (à l'exception des jeux automatiques, des jeux vidéo et des jeux électroniques), jeux et jouets pour animaux domestiques et, plus généralement, jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; patins à glace, patins à roulettes, trottinettes ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).Nourriture pour animaux de compagnie, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, graines pour l'alimentation animale, os de seiche pour oiseaux, os à mâcher pour animaux domestiques et, plus généralement, aliments pour animaux ; produits pour litières ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; plantes séchées pour la décoration.Cendriers, briquets pour fumeur, étuis à cigarettes et autres articles pour fumeurs (non en métaux précieux) ; tabac ; allumettes.Services d'importation, services d'exportation.Réception, transmission et diffusion de données, de signaux, de messages, de sons et d'images par voie électronique et notamment par les réseaux de télécommunication (mondiaux), communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiotéléphoniques mobiles, services de transmission d'informations sur réseaux informatiques mondiaux ou sur réseaux informatiques à accès privé ou réservé, services d'affichage électronique (télécommunications), courrier et messagerie électroniques, services de transmission d'informations par voie télématique et, plus généralement, services de télécommunications ; informations en matières de télécommunications.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.