Déposée le 3 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODICO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « CEREMONIES INOUBLIABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-38 du 24 septembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODICO domicilié(e) 7, rue Ampère - 67118 - GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 262 509 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg domicilié(e) 16, rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque CEREMONIES INOUBLIABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Feux d'artifice, feux de Bengale, pétards, produits pyrotechniques.
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou le ménage) ; cartes de vœux ; cartes postales ; papier d'emballage ; étiquettes en papier ; publications, brochures, catalogues, imprimés et autres produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; cartes à jouer ; clichés ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; linge de table en papier.
Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins.
Ficelles (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), rubans et cordes, notamment pour l'emballage de cadeaux ; rubans à nouer (à l'exception des rubans adhésifs et des rubans élastiques) pour décorer notamment les voitures lors des mariages et baptêmes.
Tissus à usage textile ; tulles ; couvertures de lit et de table ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier).
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques et des chaussures contre les accidents, les irradiations et le feu) ; chapellerie ; voilettes.
Fleurs artificielles destinées à être utilisées notamment pour la décoration de tulles pour dragées ou en boutonnières sur des vêtements ; dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; paillettes pour vêtements ; passementerie.
Ballons de baudruche, objets de cotillon ; jeux et jouets ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).
