Déposée le 28 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) CODICO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « AQUARAID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODICO domicilié(e) 7 rue Ampère,67118 GEISPOLSHEIM - 67118 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 603 153 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.
La marque AQUARAID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CODICO Société Anonyme - 7 rue Ampère,67118 GEISPOLSHEIM - 67118 - France - SIREN 311603153
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48
Inscription le 13 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464666 - Publication au BOPI 2007-11-13
Inscription le 4 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465115 - Publication au BOPI 2007-12-04
Inscription le 13 novembre 2007 - Changement de dénomination n°464667 - Publication au BOPI 2007-11-13
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Inscription le 8 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501629 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08
Inscription le 21 novembre 2011 - Changement d'adresse n°562709 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21
Inscription le 6 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600275 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06
Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; tampons d'oreilles pour la plongée, pinces nasales pour nageurs et plongeurs, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, tubas, gilets, ceintures, sangles de natation, flotteurs pour la natation. Jeux, jouets, et plus particulièrement jeux et jouets pour la plage, cerfs-volants, tournettes pour cerfs-volants, balles ou ballons de jeux, disques volants (jouets), raquettes, volants (jeux), filets (articles de sport), palmes pour nageurs, planches pour le surf, épuisettes pour la pêche.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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