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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CODICO CHABBERT
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SOUP'ECO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOUP'ECO
CODICO CHABBERT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92436211
Date de dépôt :
24/09/1992
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
24/09/2012

Présentation de la marque SOUP'ECO

Déposée le 24 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CODICO CHABBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « SOUP'ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODICO CHABBERT domicilié(e) Le Colombier,81240 SAINT AMANS VALTORET (dossier no 2227575) - 81240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 761 767 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) BP 30 , RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE (dossier no 2227575) - 81370 - France.

La marque SOUP'ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOUP'ECO est expirée depuis le 24 septembre 2012.

CODICO CHABBERT a également déposé les autres marques suivantes : CROC'ECO , GIL'GUY LA PASSION ET LA FORME


CODICO CHABBERT, Société Anonyme - Le Colombier,81240 SAINT AMANS VALTORET (dossier no 2227575) - 81240 - France - SIREN 331761767


CABINET DELHAYE - BP 30 , RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE (dossier no 2227575) - 81370 - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2002 n°2227575 - Publication au BOPI 2002-09-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-24

Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371890 - Publication au BOPI 2003-06-10

Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324523 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251021 - Publication au BOPI 1998-03-09

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt