Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GIL'GUY LA PASSION ET LA FORME
CODICO-CHABBERT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1703380
Date de dépôt :
22/10/1991
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
22/10/2011
GIL\'GUY LA PASSION ET LA FORME de CODICO-CHABBERT

Présentation de la marque GIL'GUY LA PASSION ET LA FORME

Déposée le 22 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) CODICO-CHABBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « GIL'GUY LA PASSION ET LA FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODICO-CHABBERT domicilié(e) BP 7 SAINT-AMANS-VALTORET, 81240 SAINT-AMANS-SOULT (dossier no 2205208) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 761 767 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) (dossier no 2205208) - France.

La marque GIL'GUY LA PASSION ET LA FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GIL'GUY LA PASSION ET LA FORME est expirée depuis le 22 octobre 2011.

CODICO-CHABBERT a également déposé les autres marques suivantes : CROC'ECO , SOUP'ECO


CODICO-CHABBERT Société Anonyme - BP 7 SAINT-AMANS-VALTORET, 81240 SAINT-AMANS-SOULT (dossier no 2205208) - France - SIREN 331761767


CABINET DELHAYE - (dossier no 2205208) - France


Renouvellement sans limitation le 28 août 2001 n°2205208 - Publication au BOPI 2001-08-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371890 - Publication au BOPI 2003-06-10

Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324523 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251021 - Publication au BOPI 1998-03-09

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes : animaux vivants : fruits et légumes frais : semences plantes vivantes et fleurs naturelles : substances alimentaires pour les animaux, malt