Déposée par voie électronique le 8 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Codicem
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HOMN.E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-35 du 2 septembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Codicem domicilié(e) Pépinière Outremer, 2 avenue des cités unies de l'europe - 41100 - Vendôme - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 164 138 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Codicem, M. Marc-Olivier Dousset domicilié(e) Pépinière outremer, 2 AVENUE des cités unies de l'europe - 41100 - VENDOME - France.
La marque HOMN.E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292505.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMN.E arrivera à expiration en date du 8 août 2026.
Codicem a également déposé les autres marques suivantes : MAPSCAN
Codicem, SAS - Pépinière Outremer, 2 avenue des cités unies de l'europe - 41100 - Vendôme - France - SIREN 819164138
Codicem, M. Marc-Olivier Dousset - Pépinière outremer, 2 AVENUE des cités unies de l'europe - 41100 - VENDOME - France
Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35
Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Appareils et instruments scientifiques, photographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement de données, de contenu audio et vidéo, du son, des images, graphismes, de la voix, et de textes ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, applications, programmes informatiques, de partage de fichiers ; logiciels, applications, programmes informatiques de communication pour l'échange électronique de données, contenu audio et vidéo, images, graphismes, son, voix, et textes via des réseaux informatiques, mobiles, sans fil et de télécommunications ; logiciels, applications, programmes informatiques pour le traitement de données, contenu audio et vidéo, son, voix, images, graphismes, et texte ; logiciels, applications, programmes informatiques téléchargeables. L'ensemble des produits précités étant en relation avec la diffusion d'informations liées aux spécificités et à l'environnement direct de lieux définis par une adresse ou des coordonnées ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; service de diffusion de petites annonces ; services de diffusion de petites annonces en ligne permettant aux utilisateurs d'afficher des produits à vendre ; diffusion d'annonces de tiers ; location d'espaces publicitaires sur Internet ; services publicitaires et promotionnels visant à faciliter la vente de produits et services par des tiers via un réseau mondial de communications ; services de diffusion de petites annonces classées, y compris par le biais de réseaux informatiques régionaux et/ou mondiaux ; abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données ; abonnements à un service de télécommunication. L'ensemble des services précités étant en relation avec la diffusion d'informations liées aux spécificités et à l'environnement direct de lieux définis par une adresse ou des coordonnées ;
Affaires immobilières ; Estimations immobilières ; Gestion financière ; Gérance de biens immobiliers ; Analyse financière ; Investissement de capitaux ; Consultation en matière financière ; Estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Placement de fonds ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
Télécommunications ; services de transmission, communication et réception de données, contenu audio et vidéo, images, graphismes, voix, sons, textes via des réseaux informatiques et de télécommunications ; échange électronique de contenu vocal, audio et vidéo, de données, d'images, de graphismes et de textes accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications ; service de messagerie électronique ; services de diffusion d'informations par voie électronique ; services de communication par téléphone mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique ; fourniture de forums de discussion ; fourniture d'accès à une plateforme Internet pour l'hébergement d'annonces. L'ensemble des services précités étant en relation avec la diffusion d'informations liées aux spécificités et à l'environnement direct de lieux définis par une adresse ou des coordonnées ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception, location, installation, maintenance, mise à jour et développement de logiciels, applications, programmes informatiques, sites Web, interfaces ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; conception et exploitation (gestion) de bases de données ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de contenus pour le compte d'utilisateurs sur l'Internet ; fourniture de moteurs de recherche. L'ensemble des services précités étant en relation avec la diffusion d'informations liées aux spécificités et à l'environnement direct de lieux définis par une adresse ou des coordonnées.
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