Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARRÉ D'OR CHÂTEAU ROUSSILLON
CODIC FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4323588
Date de dépôt :
19/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/12/2026
CARRÉ D\'OR CHÂTEAU ROUSSILLON de CODIC FRANCE

Présentation de la marque CARRÉ D'OR CHÂTEAU ROUSSILLON

Déposée le 19 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CARRÉ D'OR CHÂTEAU ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODIC FRANCE domicilié(e) 18-20 place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 491 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NARBONI Pascal domicilié(e) 242 Bis BOULEVARD Saint Germain - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CARRÉ D'OR CHÂTEAU ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323588.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRÉ D'OR CHÂTEAU ROUSSILLON arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.

CODIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : whiteparc , WHITE PARC , CHATEAU ROUSSILLON , C CARRE D'OR IN'STREET


CODIC FRANCE, SAS - 18-20 place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France - SIREN 378491393


M. NARBONI Pascal - 242 Bis BOULEVARD Saint Germain - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Produits de l'imprimerie ; imprimés ; brochures ; revues ; périodiques ; livres ; magazines ; affiches ; autocollants ; agendas ; blocs-notes ; journaux ; catalogues ; plans, guides ; lettres d'information ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; publications ; fiches (papeterie) ; cartes ; papier ; cartons ; photographies ; dessins ; affiches ; reproductions graphiques ; papeterie ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; papiers d'emballage ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastique] ; papier cadeaux ; enseignes en papier ou en carton ; bons (imprimés) d'achat ; bons (imprimés) destinés à être échangés contre des produits ou des services ; bons (imprimés) à valoir sur l'achat de produits ou de services ; coupons (imprimés) de réduction ; chèques-cadeaux (imprimés) de paiement ; cartes-cadeaux (imprimés) de paiement ; cartes (imprimés) promotionnelles ; cartes (imprimés) de fidélité ; cartes (imprimés) d'abonnement ; billets (tickets) ; cartes de paiement en plastique ou en carton sans code magnétique ; boites en carton faisant office de coffrets-cadeaux ; bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales ; carnets de chèques et chèques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériels publicitaires, de temps publicitaire sur tout moyen de communication, d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée ; services de promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de distributeurs automatiques ; promotion des ventes pour des tiers ; décoration de vitrines ; organisation d'expositions et de foires à but commerciaux ou de publicité ; services de présentation et démonstration de produits ; location de machines et d'appareils de bureau ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;

Services d'assurances, souscription d'assurance, assurances contre les accidents ; consultation et informations pour les tiers en matière d'assurance ; affaires financières, services de financement et de prêt, estimations financières, évaluation de biens immobiliers ; services de cartes de crédit, constitution de fonds, placement de fonds, analyse financière ; agences de crédit, crédit, crédit-bail ; affaires bancaires, affacturages, opérations de change, émission de chèque de voyage, émission de cartes de crédit, émission de bons de valeurs ; affaires monétaires, agences de recouvrement de créances, bail (crédit), constitution de capitaux, investissement de capitaux, placement de fonds ; agences immobilières, affermage de biens immobiliers, estimations de biens immobiliers, courtage en biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles, gestion immobilière de centre commerciaux ; estimation mobilière, estimation d'objets d'arts, estimation de bijoux ; investissement de capitaux, constitution de capitaux, cote en bourse, courtage en assurance ; fourniture de garanties ; épargne ; agences de logement (propriété immobilières) ; location d'appartement, location de bureaux ; établissement de baux ; cautions (garanties), prêt sur gage ; services de financement et de prêt ; estimation financières des coûts de réparation ; service de paiement électronique ; collecte de bienfaisance ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de fidélité ; informations financières dans le domaine des expositions et notamment relatives à l'organisation d'expositions ; émission, compensation et mise à disposition de coupons, de titres de services, de chèques de voyage, de cartes de réduction, de cartes cadeaux, de chèques cadeaux, de bons d'achat, de cartes de fidélité (services financiers) ; services de cartes de fidélité (autres qu'à but publicitaire) permettant de capitaliser des avantages financiers.

Supervision [direction] de travaux de construction d'immeubles de bureaux, de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ; travaux de construction, réparation, restauration et entretien d'immeubles de bureaux, de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ; information en matière de construction et d'aménagement d'immeubles de bureaux, de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ; conseils en construction ; construction de tous projets immobiliers ;

Transport de voyageurs ; organisation de voyages ; location de véhicules et chevaux ; réservation de places de voyage et d'organisation de voyages y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services de parcs de stationnement ; services de transport et de livraison fournis par l'intermédiaire du réseau Internet ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme ; organisations de croisières et d'excursions ; visites touristiques ; location de places de stationnement ; location de garages ; entreposage ; location d'entrepôts ; location de places de parking ; services de chauffeurs ; location de tous véhicules ; services de réservation de taxis ; services de transport et déplacement de personnes handicapées ; services de messagerie (courrier ou marchandises) ;

Parcs d'attractions ; jardins d'attractions ; parcs de loisirs, services et centres de loisirs, parcs à thèmes ; services fournis par un parc d'attractions et de loisirs dans le domaine de l'éducation et du divertissement ; activités culturelles ; éducation ; formation ; divertissement ; divertissements radio et/ou télévisés ; publication et éditions de livres, de revues, journaux, périodiques et de textes, prêts de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation de spectacles ; représentation de spectacles ; production de spectacles ; location de films, d'enregistrements phonographiques, projecteurs et accessoires cinématographiques ainsi que de décors de spectacles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de jeux et de concours notamment pour la découverte de la nature, des forêts et des étangs (éducation ou divertissement) ; fournitures d'abonnements à des journaux ; dressage d'animaux ; production de disques acoustiques, de bandes sonores, de cassettes et de films ; projection de films ; organisation de compétitions dans des domaines relatifs à l'instruction et aux divertissements ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de classes de nature ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposium ; planification de réceptions [divertissement] ; services de réservation en tous genres de billets pour des manifestations culturelles ; l'ensemble de ce qui précède dans le domaine des parcs d'attractions ; services de camps de vacances ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; clubs de sport ; exploitation de salles de jeux ; mise à disposition de parcours de golf ; enseignement de la gymnastique ; services de jardins zoologiques ; location de courts de tennis ; location de stades ; location de terrains de sport ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation de bals ; organisation de compétitions sportives ;

Services d'architecture, services d'aménagement des espaces d'un centre commercial à savoir établissement de plans pour la construction, étude de projets techniques (conception de la disposition des boutiques, des installations techniques, des entrées du centre commercial) ; services d'information en matière d'aménagement des espaces d'un centre commercial à savoir établissement de plans pour la construction ; services d'inspection technique de centres commerciaux ; services d'analyses de conformité aux normes environnementales des centres commerciaux en matière de normes environnementales et en matière d'optimisation des achats services de décoration intérieure ; services de conseillers en architecture, y compris architecture de centres commerciaux ; conseils en matière de construction à savoir établissement de plans pour la construction ; urbanisme et urbanisme commercial ; création (conception) graphique et élaboration de supports de communication en tant qu'aide visuelle pour ladite création graphique ; services d'études de projet technique pour la construction, la décoration, l'agencement, l'équipement de tous bâtiments et édifices permanents ou temporaires ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme esthétique industriel ; services d'ingénieurs (expertises dans le domaine des travaux publics et des travaux de génie civil), bureaux d'études techniques ; services d'analyses et de recherches industrielles consultations techniques en matière de travaux publics à savoir établissement de plans pour la construction ; travaux de génie civil rendus par des ingénieurs ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements et discussions interactifs ; services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement d'un service informatisé de recherche et de commande en ligne pour la distribution en gros et au détail concernant une très large gamme de produits, et notamment les biens de consommation ; informations en matière de technologie informatique ; études de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de produits nouveaux pour des tiers ; contrôle de qualité ; essais de matériaux ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ;

Services de bars ; services de restauration ; services de hôteliers ; cantines ; crèches d'enfants ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location d'appareils de cuisson ; location de logements temporaires ; location de tentes ; services de traiteurs ; maison de vacances ;

Elevage d'animaux ; bains publics à des fins d'hygiène ; salon de beauté ; salon de coiffure ; jardinage ; maisons de repos ; services de manucure, massage, services de soins de beauté et de santé fournis par des salons de beauté et salons de massage ; services de stations thermales pour la santé et le bien-être du corps et de l'esprit ; location d'installations sanitaires ; consultation en matière de pharmacie ; assistance médicale ; services de saunas ; entretien de pelouses ; horticulture ; services de jardiniers-paysagistes ; maisons de convalescence.