CODIAL SA Société Anonyme Coopérative de commerçants détaillants à capital variable
Numéro de dépôt :
3156576
Date de dépôt :
29/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
29/03/2012
Présentation de la marque TIL
Déposée le 29 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) CODIAL Coopérative de commerçants détaillants à capital variable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « TIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODIAL Coopérative de commerçants détaillants à capital variable domicilié(e) Le Moulin Boisseau, B.P. 109,44478 CARQUEFOU CEDEX - 44478 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 443 486 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne Marie BESSONNET CODIAL SA domicilié(e) Le moulin Boisseau, B.P. 109,44478 CARQUEFOU CEDEX - 44478 - France.
La marque TIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIL est expirée depuis le 29 mars 2012.
CODIAL SA Société Anonyme Coopérative de commerçants détaillants à capital variable - Le Moulin Boisseau, B.P. 109,44478 CARQUEFOU CEDEX - 44478 - France - SIREN 401443486
Anne Marie BESSONNET CODIAL SA - Le moulin Boisseau, B.P. 109,44478 CARQUEFOU CEDEX - 44478 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisse comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Fruits et légumes frais. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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