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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODIACSociété par actions simplifiée
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CG CODIACGAZ
Marque expirée - Marque en non vigueur

CG CODIACGAZ
CODIAC SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98728179
Date de dépôt :
09/04/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2018

Présentation de la marque CG CODIACGAZ

Déposée le 9 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODIACSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CG CODIACGAZ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODIACSociété par actions simplifiée domicilié(e) 20, rue du Général DROUOT,59200 TOURCOING (dossier no 2369137) - 59200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 625 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2369137) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 17 19 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CG CODIACGAZ est expirée depuis le 9 avril 2018.

CODIACSociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : BIFILTER , PARFUMAIR , AIRIANE , CODIAC L'ACCESSOIRE ELECTROMENAGER , CODIANE


CODIAC SAS Société par actions simplifiée - 20, rue du Général DROUOT,59200 TOURCOING (dossier no 2369137) - 59200 - France - SIREN 382625929


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2369137) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-39

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2008 n°2369137 - Publication au BOPI 2008-04-03

Inscription le 17 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267043 - Publication au BOPI 1998-11-17

Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°367132 - Publication au BOPI 2003-03-19

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Inscription le 27 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633676 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-27

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction Quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué.) Tuyaux flexibles non métalliques Détendeurs de pression parties de machines.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.