Déposée le 9 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) CODIAC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROMOFILTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-21 du 22 mai 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODIAC FRANCE domicilié(e) 47 RUE DE LA BLANCHE PORTE, 59200 TOURCOING - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODIAC FRANCE - France.
La marque PROMOFILTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOFILTER est expirée depuis le 9 avril 2008.
CODIAC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SACOTHEQUE , ECOFILTER
CODIAC FRANCE (S.A.) - 47 RUE DE LA BLANCHE PORTE, 59200 TOURCOING - France
CODIAC FRANCE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42
Inscription le 17 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267043 - Publication au BOPI 1998-11-17
Inscription le 8 novembre 2005 - Erratum n°421742 - Publication au BOPI 2005-11-08
Inscription le 13 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270234 - Publication au BOPI 1999-01-13
Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques. Appareils de séchage, de ventilation, de dsitribution d'eau et d'installation sanitaires. Tuyaux flexibles non métalliques. Ustensiles et récipients non electriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage actionnés manuellement.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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