Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRIGOFRESH
CODIAC DISTRIBUTION (SA)

Numéro de dépôt :
95587414
Date de dépôt :
05/09/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2005

Présentation de la marque FRIGOFRESH

Déposée le 5 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CODIAC DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRIGOFRESH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODIAC DISTRIBUTION domicilié(e) 47 RUE DE LA BLANCHE PORTE, 59200 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 134 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE CODIAC DISTRIBUTION - France.

La marque FRIGOFRESH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIGOFRESH est expirée depuis le 5 septembre 2005.

CODIAC DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CODIAC ELECTRONIC , DYNAMIE , ECOFILTER , PROMOFILTER , FILTRAG


CODIAC DISTRIBUTION (SA) - 47 RUE DE LA BLANCHE PORTE, 59200 TOURCOING - France - SIREN 343134862


STE CODIAC DISTRIBUTION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°367132 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 17 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267043 - Publication au BOPI 1998-11-17

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques.Sacs (enveloppes, pochettes) en papier, carton ou matière plastique Appareils de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Accessoires pour aspirateurs de poussières pour répandre les parfums et désinfectants; ustensiles (flexibles, embouts, tubes) pour aspirateurs.Tuyaux flexibles non métalliques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine: brosses; matériel de nettoyage; filtres pour le ménage, pour la cuisine, pour holtes aspirantes

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.