Marque expirée - Marque en non vigueur

BALEZE
CODI Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3412572
Date de dépôt :
27/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2016
BALEZE de CODI

Présentation de la marque BALEZE

Déposée le 27 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALEZE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODI domicilié(e) 5 boulevard Victor Hugo,76390 AUMALE - 76390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 380 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALEZE est expirée depuis le 27 février 2016.

CODI a également déposé les autres marques suivantes : BALEZE


CODI Société par Actions Simplifiée - 5 boulevard Victor Hugo,76390 AUMALE - 76390 - France - SIREN 017380098


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Services fournis dans le cadre du commerce de détail des “ peintures et laques, solvants, dissolvants, matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, produits pour abraser, polir, nettoyer, ustensiles et récipients pour le ménage, produits cosmétiques, produits de parfumerie et d'hygiène corporelle, articles de coutellerie, articles de vaisselle, ustensiles et récipients pour la cuisine, quincaillerie métallique, produits et ustensiles pour le ménage et la cuisine, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, matériel hi-fi, télévision, radio, jeux électroniques, CD, Cédéroms, DVD, matériel photographique, appareils d'éclairage, appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, articles de bijouterie et d'horlogerie, articles de papeterie, produits de l'imprimerie, matériels pour les artistes, bagages et articles de maroquinerie, mobiliers, fleurs artificielles, vases, cache-pots, photographies, cadres pour photographies, tableaux, coussins, tapis, rideaux, accessoires de rideaux, voilages, statuettes, figurines, objets d'art en bois, en plâtre, en matières plastiques, en métaux communs et précieux, en pierre, en marbre, en porcelaine, en terre cuite, en verre, tableaux, câbles et fils électriques et non électriques, articles de clouterie, coffres à outils, pinces, marteaux, piles, outils manuels de jardinage, graines, plantes, engrais pour la terre, fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles, cordes, ficelles, linge de maison et tissus, vêtements et chaussures, revêtements de sols et de murs, jeux, jouets, articles et appareils de gymnastique et de sport, aliments pour bébés, biberons, bavoirs, couches pour bébés, landaus, poussettes, tapis d'éveil, mobiles à fixer sur lits de bébés ” dans un lieu de vente, dans un catalogue général de marchandises, sur un site Internet ou sur toute autre forme de média électronique de communication.