Déposée le 1 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODI-FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CODI ALIMENTATION »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODI-FRANCE domicilié(e) Zone industrielle,39700 ROCHEFORT SUR NENON (dossier no 2376302) - 39700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 642 252 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2376302) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CODI ALIMENTATION est expirée depuis le 1 juillet 2018.
CODI-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CODI CASH
CODI-FRANCE Société par Actions Simplifiée - Zone industrielle,39700 ROCHEFORT SUR NENON (dossier no 2376302) - 39700 - France - SIREN 319642252
BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2376302) - 75002 - France
Renouvellement sans limitation n°2119975 - Publication au BOPI 1998-32
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2008 n°2376302 - Publication au BOPI 2008-06-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09
Inscription le 27 octobre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°483669 - Publication au BOPI 2008-10-27
Inscription le 29 juin 1998 - Changement de dénomination n°257076 - Publication au BOPI 1998-06-29
Inscription le 29 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257075 - Publication au BOPI 1998-06-29
Arômates pour boisson;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;aliments diététiques à usage médical, thés amaigrissants à usage médical, tisanes, aliments pour bébés, farines lactées pour enfants, aliments diététiques pour enfants.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viandes;fruits et légumes, séchés ou cuits;gelées, confitures;oeufs, laits et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves, jus de viande, gelées de viande, extraits de viande, saucissons, saucisses, viandes conservées, viandes surgelées, viandes congelées, charcuterie, lard, jambons, salaisons, volailles, volailles conservées, volailles surgelées, gibiers, gibiers conservés, gibiers surgelés, tripes, foies, pâtés de foies, poissons, filets de poissons, poissons conservés, poissons surgelés, poissons congelés, produits de la pêche, saumons, thons, sardines, harengs, anchois, homards, crustacés, coquillages pour l'alimentation humaine, moules (mollusques), mollusques comestibles, langoustes, huîtres, conserves alimentaires, potages, bouillons, concentrés, cornichons, confitures, herbes potagères conservées, jus végétaux pour la cuisine, mayonnaises, marmelades, raisins secs, fruits conservés, fruits surgelés, fruits congelés, fruits cuits, salades de fruits, gelées de fruits, confits (fruits), dattes, zestes de fruits, pulpes de fruits, raisins secs, écorces de fruits, légumes conservés, légumes surgelés, légumes congelés, légumes cuits, légumes séchés, salades de légumes, jus végétaux pour la cuisine, jus de tomates pour la cuisine, purées de tomates, chips (pommes de terre), produits laitiers, beurre, margarine, fromages, crèmes, yaourts, oeufs, jaunes d'oeufs, blancs d'oeufs, oeufs en poudre, huiles et graisses, huiles comestibles, graisses alimentaires, huiles de colza comestibles, huiles comestibles, laits, boissons lactées, huiles de maïs, huiles d'olives, huiles de palmes, huiles de tournesol, cornichons, gélatines à usage alimentaire, fromages, gelées comestibles, herbes conservées, amandes préparées, arachides préparés, choucroutes, noix préparées, olives conservées, huiles de tournesols, sauces à salade, saindoux, pickles, présures, picalilli.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasses;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraîchir.Cafés, boissons à base de café, boissons à base de thé, boissons à base de cacao, produits de cacao, sucres, sucres candis à usge alimentaire, sucreries, succédanés du café, farines, pâtes alimentaires, mets à base de farine, produits de minoterie, farines de tapiocas à usage alimentaire, tapiocas, vermicelles, raviolis, semoules, tartes, pains, amidons à usage alimentaire, farines de blé, préparations faites de céréales, chicorées, chocolats, crêpes, pizzas, fécules à usage alimentaire, flocons d'avoines, levures, farines de maïs, flocons de maïs, pâtisseries, crêpes, gâteaux, poudres pour gâteaux, gaufres, décorations comestibles pour gâteaux, tartes, petits fours (pâtisseries), petits pains (pâtisseries), petits beurres (pâtisseries), pains d'épices, confiseries, confiseries à base d'amandes, pâtes d'amandes, biscuiterie, biscuits, biscottes, bonbons, crèmes glacées, gommes à macher, miels, pralines, vanilles (arômates), vanillines (succédané de la vanille), préparations arômatiques à usage alimentaire, assaisonnements, cannelles (épices), câpres, clous de girofles, condiments, curry (condiment), épices, ketchup (sauces), moutardes, noix de muscade, poivre, sel, piments, quatre-épices, safrans, sauces (à l'exception des sauces à salade), pâtes à la viande, vinaigre, moutarde, assaisonnements, crèmes glacées, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires, sorbets (glaces alimentaires).Produits agricoles;fruits et légumes frais;aliments pour animaux, avoines, produits de l'élevage, maïs, fruits frais, agrumes, amandes, arachides, baies (fruits), citrons, oranges, noisettes, noix de coco, raisins frais, légumes frais, champignons frais, châtaignes fraîches, chicorées (salades), concombres, laitues, olives fraîches, oignons frais, poireaux, pois frais, pommes de terre, rubarbes, salades vertes, oeufs de poissons, herbes potagères fraîches, produits alimentaires pour animaux, aliments pour bestiaux, biscuits pour chiens, farines pour animaux, graines pour l'alimentation animale, aliments pour oiseaux, farines de riz (fourrages), farines et riz pour animaux, sels pour le bétail, pâtés.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Bières, moûts de bières, bières de malts, extraits de houblon pour la fabrication de la bière, boissons sans alcool, essences pour la préparation des boissons, préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, boissons à base de petits laits, eaux (boissons), eaux de table, eaux gazeuses, eaux minérales (boissons), extraits de fruits sans alcool, boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, jus végétaux (boissons), limonades, orgeats, sodas, sorbets (boissons), jus de tomates (boissons), préparations pour faire des liqueurs. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), apéritifs, alcool de menthe, amère (liqueur), anis (liqueurs), anisettes, boissons distillées, cidres, cocktails, curaÇaos, digestifs, eaux-de-vie, essences alcooliques, extraits alcooliques, extraits de fruits avec alcool, genièvres (eaux-de-vie), hydromels, kirsch, liqueurs, poirés, saké, spiritueux, whisky, vins.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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